Documenter une décision de non-applicabilité

Modifié le  Ven, 9 Oct. à 12:02 H

Réponse courte

Conservez les faits et la justification d’une décision d’applicabilité, plutôt qu’une simple étiquette « hors champ ».

Disponibilité produit : À confirmer pour le rejeu d’interface ; méthode utilisable sur les données accessibles. Les modules et commandes dépendent de l’édition et des permissions ; libellés à confirmer lorsque la recette n’est pas réalisée.

Préparer la démarche

Travaillez sur un produit et une version identifiés, avec les personnes habilitées et des sources partageables. Les étapes ci-dessous organisent le travail humain ; elles ne promettent pas un workflow automatique supplémentaire.

Étapes et décisions

  1. Décrivez le produit, ses éléments numériques, sa distribution, ses fonctions et le rôle de l’organisation.
  2. Identifiez la disposition ou exclusion examinée et les faits nécessaires à son application.
  3. Utilisez le parcours de qualification disponible en Full avec évaluateur et relecteur habilités.
  4. Conservez les réponses, la motivation, les pièces et les points qui restent incertains ; faites valider le cas sensible.
  5. Réévaluez la décision si le produit, sa distribution ou les textes applicables évoluent.

Résultat attendu

La décision peut être comprise et réexaminée.

Limites et récupération

CRA Light n’ouvre pas la qualification guidée ; l’absence de questionnaire ou un score faible ne signifie pas hors champ. Si une information manque, attribuez sa vérification et conservez l’incertitude plutôt que de la remplacer par une hypothèse non signalée.

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Article issu de la base de connaissance CRA Manager.

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